Arrêté du 15 mars 1991 relatif à l'organisation de la scolarité des conservateurs stagiaires, élèves de l'Ecole nationale du patrimoine. - Article ANNEXE
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- En vigueur depuis le
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- Version
- Mise à jour en retard — bf95df6b-26cf-4131-8cb8-b486af31099c
- Début de validité
- 15 octobre 2014
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000029601168/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000029601168/article-annexe/versions/bf95df6b-26cf-4131-8cb8-b486af31099c/
Sommaire du texte
Texte
Institutions et droit administratif et patrimonial.
Economie du patrimoine.
Droit et gestion publique et sociale.
Informatique et documentation.
Fonctionnement, aménagement et construction des bâtiments patrimoniaux.
Diffusion du patrimoine.
Traitement, conservation et restauration du patrimoine.
Langues vivantes ou latin.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 15 septembre 2014 - art. 1
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1