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  3. Arrêté du 20 octobre 2014 relatif aux études en vue du certificat de capacité d'orthoptiste
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  5. Article 10

Arrêté du 20 octobre 2014 relatif aux études en vue du certificat de capacité d'orthoptiste - Article 10

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
18 décembre 2014

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 99e484c3-bf34-4a71-80f0-b02af0a402b4
Début de validité
18 décembre 2014
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000029914972/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000029914972/article-10/versions/99e484c3-bf34-4a71-80f0-b02af0a402b4/
Sommaire du texte
  1. Chapitre Ier : Dispositions générales Consulter cette section

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  2. Chapitre II : Organisation et déroulement des études Consulter cette section
    1. Article 9
    2. Article 10
    3. Article 11
    4. Article 12
    5. Article 13
  3. Chapitre III : Les stages Consulter cette section

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  4. Chapitre IV : L'obtention du diplôme Consulter cette section

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  5. Chapitre V : Dispositions transitoires et finales Consulter cette section

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  6. Annexes Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Chapitre Ier : Dispositions générales Consulter cette section

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  2. Chapitre II : Organisation et déroulement des études Consulter cette section
    1. Article 9
    2. Article 10
    3. Article 11
    4. Article 12
    5. Article 13
  3. Chapitre III : Les stages Consulter cette section

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  4. Chapitre IV : L'obtention du diplôme Consulter cette section

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  5. Chapitre V : Dispositions transitoires et finales Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


Les enseignements conduisant au certificat de capacité d'orthoptiste comprennent des enseignements théoriques, dirigés, méthodologiques, appliqués et pratiques, l'accomplissement de stages et une soutenance orale basée sur un travail de fin d'études.
Les enseignements sont organisés par discipline et en partie de façon intégrée, sous forme d'unités d'enseignement articulées entre elles en cohérence avec les objectifs de la formation et les compétences à acquérir. Ils comprennent les unités d'enseignement du tronc commun et des unités d'enseignement librement choisies par l'étudiant.
La mutualisation des enseignements entre les filières peut être mise en place.
Leur organisation est définie par les instances de l'université, après avis de la composante dispensant la formation.

Historique

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Évolution juridique

  1. 18 décembre 2014 Version 10 — VIGUEUR

Corrections de données

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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