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  3. Arrêté du 20 octobre 2014 relatif aux études en vue du certificat de capacité d'orthoptiste
  4. Chapitre II : Organisation et déroulement des études
  5. Article 11

Arrêté du 20 octobre 2014 relatif aux études en vue du certificat de capacité d'orthoptiste - Article 11

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
12 novembre 2022

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 6a81808a-f7e9-4960-a724-99e4fe0f1467
Début de validité
12 novembre 2022
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000046557516/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000046557516/article-11/versions/6a81808a-f7e9-4960-a724-99e4fe0f1467/
Sommaire du texte
  1. Chapitre Ier : Dispositions générales Consulter cette section

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  2. Chapitre II : Organisation et déroulement des études Consulter cette section
    1. Article 9
    2. Article 10
    3. Article 11
    4. Article 12
    5. Article 13
  3. Chapitre III : Les stages Consulter cette section

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  4. Chapitre IV : L'obtention du diplôme Consulter cette section

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  5. Chapitre V : Dispositions transitoires et finales Consulter cette section

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  6. Annexes Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Chapitre Ier : Dispositions générales Consulter cette section

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  2. Chapitre II : Organisation et déroulement des études Consulter cette section
    1. Article 9
    2. Article 10
    3. Article 11
    4. Article 12
    5. Article 13
  3. Chapitre III : Les stages Consulter cette section

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  4. Chapitre IV : L'obtention du diplôme Consulter cette section

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  5. Chapitre V : Dispositions transitoires et finales Consulter cette section

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  6. Annexes Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
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Texte

Les enseignements mis en place doivent permettre aux étudiants d'élaborer progressivement leur projet de formation et, à ceux qui le souhaitent, de se réorienter.

Un enseignement de langues vivantes étrangères, une formation permettant l'acquisition de l'attestation de formation aux gestes et soins d'urgence de niveau 2, un apprentissage à la maîtrise des outils informatiques, une formation permettant l'acquisition des compétences de base en santé numérique et une initiation à la recherche sont également organisés.

La formation fait appel aux technologies de l'information et de la communication appliquées à l'enseignement; elle est dispensée sur site ou à distance ou selon ces deux modes combinés.


Notes

Se reporter aux conditions d'application prévues à l'article 6 de l'arrêté du 10 novembre 2022 (NOR : SPRH2220195A).

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 18 décembre 2014 Version 11 — MODIFIE
  2. 12 novembre 2022 Version 11 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 novembre 2022 - art. 4

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 4

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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