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  3. Décret n° 2015-883 du 20 juillet 2015 relatif à la fonction de maître formateur et de conseiller pédagogique dans le premier degré et portant modification du décret n° 2008-775 du 30 juillet 2008 relatif aux obligations de service des personnels enseignants du premier degré
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Décret n° 2015-883 du 20 juillet 2015 relatif à la fonction de maître formateur et de conseiller pédagogique dans le premier degré et portant modification du décret n° 2008-775 du 30 juillet 2008 relatif aux obligations de service des personnels enseignants du premier degré - Article 2

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Version
Mise à jour en retard — d6a66fdc-7640-41a2-aa6b-c4be6761e540
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000030914414/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000030914414/article-2/versions/d6a66fdc-7640-41a2-aa6b-c4be6761e540/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


A modifié les dispositions suivantes :
-Décret n° 2008-775 du 30 juillet 2008
Sct. Chapitre, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 3-1, Art. 3-2
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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2008-775 du 30 juillet 2008 - Chapitre Ier : Dispositions générales (V)

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2008-775 du 30 juillet 2008 - art. 1 (VD)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2008-775 du 30 juillet 2008 - art. 2 (VD)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2008-775 du 30 juillet 2008 - art. 3 (VD)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2008-775 du 30 juillet 2008 - art. 3-1 (VD)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2008-775 du 30 juillet 2008 - art. 3-2 (VD)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3-1
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3-2

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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