Arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques - Article 54
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — cbd05d8c-66c4-49ab-9997-bd8bed4ffd5a
- Début de validité
- 13 mars 2016
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000032204575/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000032204575/article-54/versions/cbd05d8c-66c4-49ab-9997-bd8bed4ffd5a/
Sommaire du texte
Texte
I. - Les câbles neufs sont soumis à un contrôle non destructif ainsi qu'aux mesures suivantes des caractéristiques dimensionnelles des épissures :
a) Mesure de la longueur de l'épissure ;
b) Mesures des longueurs des torons rentrés à l'âme ;
c) Mesures du diamètre des nœuds ;
d) Mesures du diamètre du câble sur les longueurs des torons rentrés à l'âme ;
e) Mesures de l'ondulation du câble sur les longueurs des torons rentrés à l'âme.
II. - Les câbles en service sont soumis à un contrôle non destructif ainsi qu'aux mesures suivantes des caractéristiques dimensionnelles des épissures :
a) Mesures du diamètre des nœuds ;
b) Mesures du diamètre du câble sur les extrémités des rentrées des torons rentrés à l'âme ;
c) Mesures du diamètre du câble sur les longueurs des torons rentrés à l'âme.
Notes
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 3 mars 2016 - art. 1
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1