Décret n° 2016-318 du 16 mars 2016 modifiant le décret n° 2008-616 du 27 juin 2008 portant création de l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest) - Article 1
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- Version
- Mise à jour en retard — 02b348d3-dd73-478c-b9aa-411890518857
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000032254960/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000032254960/article-1/versions/02b348d3-dd73-478c-b9aa-411890518857/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2008-616 du 27 juin 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 9, Art. 10, Art. 12, Art. 14, Art. 13, Art. 15, Art. 17, Art. 18, Art. 20, Art. 24
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2008-616 du 27 juin 2008Art. 7, Art. 16, Art. 21, Art. 25, Art. 26
Sources créatrices et modificatrices
54 relations · page 1.
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2008-616 du 27 juin 2008 - art. 16 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2008-616 du 27 juin 2008 - art. 21 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2008-616 du 27 juin 2008 - art. 25 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2008-616 du 27 juin 2008 - art. 26 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2008-616 du 27 juin 2008 - art. 7 (Ab)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2008-616 du 27 juin 2008 (Ab)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2008-616 du 27 juin 2008 - art. 1 (Ab)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2008-616 du 27 juin 2008 - art. 10 (Ab)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2008-616 du 27 juin 2008 - art. 12 (Ab)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2008-616 du 27 juin 2008 - art. 13 (Ab)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2008-616 du 27 juin 2008 - art. 14 (Ab)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2008-616 du 27 juin 2008 - art. 15 (Ab)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2008-616 du 27 juin 2008 - art. 17 (Ab)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2008-616 du 27 juin 2008 - art. 18 (Ab)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2008-616 du 27 juin 2008 - art. 2 (Ab)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2008-616 du 27 juin 2008 - art. 20 (Ab)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2008-616 du 27 juin 2008 - art. 24 (Ab)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2008-616 du 27 juin 2008 - art. 3 (Ab)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2008-616 du 27 juin 2008 - art. 4 (Ab)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2008-616 du 27 juin 2008 - art. 5 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2008-616 du 27 juin 2008 - art. 6 (Ab)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2008-616 du 27 juin 2008 - art. 9 (Ab)
Citations
- CITATION Code rural - art. L812-1
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 16
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 21
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 25
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 26
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n° 2008-616 du 27 juin 2008 portant création de l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS OUEST)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 10
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 12
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 13
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 14
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 15
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L812-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L812-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L812-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L812-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L812-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L812-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L812-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L812-1
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L812-1