Arrêté du 23 mai 2016 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet pour les candidats des établissements d'enseignement agricole - Article 9
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
- Fin de vigueur
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 2223f031-3fc9-4518-a6cf-2652eb1d492f
- Début de validité
- 1 septembre 2016
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000032673753/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000032673753/article-9/versions/2223f031-3fc9-4518-a6cf-2652eb1d492f/
Sommaire du texte
Texte
Les sujets des épreuves sont établis en fonction des programmes du cycle 4, en tenant compte des spécificités des classes de troisième de l'enseignement agricole.
Notes
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
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