Arrêté du 23 mai 2016 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet pour les candidats des établissements d'enseignement agricole - Article 11

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Sommaire du texte

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 décembre 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 décembre 2012 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 décembre 2012 - art. 1 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 décembre 2012 - art. 10 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 décembre 2012 - art. 2 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 décembre 2012 - art. 3 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 décembre 2012 - art. 4 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 décembre 2012 - art. 5 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 décembre 2012 - art. 6 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 décembre 2012 - art. 7 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 décembre 2012 - art. 8 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 décembre 2012 - art. 9 (VT)

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 décembre 2012 relatif au diplôme national du brevet pour les candidats des établissements d'enseignement agricole
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10