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  3. Arrêté du 13 juin 2016 relatif à la surveillance médicale des sportifs de haut niveau, Espoirs et des collectifs nationaux
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Arrêté du 13 juin 2016 relatif à la surveillance médicale des sportifs de haut niveau, Espoirs et des collectifs nationaux - Article 1

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Version
Mise à jour en retard — c096f260-165a-4a12-b909-daa7c1d8dacc
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000032770827/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000032770827/article-1/versions/c096f260-165a-4a12-b909-daa7c1d8dacc/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte



A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Sct. Section 2 : Sportifs inscrits sur liste, Sct. Sous-section 1 : Sportifs de haut niveau, Art. A231-3, Sct. Sous-section 2 : Sportifs Espoirs et des collectifs nationaux, Art. A231-4, Art. A231-5, Art. A231-6, Art. A231-7, Art. A231-8

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Création et codification

  • CREE Code du sport. - Sous-section 1 : Sportifs de haut niveau (V)
  • CREE Code du sport. - Sous-section 2 : Sportifs Espoirs et des collec... (V)

Modifications et abrogations

  • ABROGE Code du sport. - art. A231-5 (Ab)
  • ABROGE Code du sport. - art. A231-6 (Ab)
  • ABROGE Code du sport. - art. A231-7 (Ab)
  • ABROGE Code du sport. - art. A231-8 (Ab)
  • MODIFIE Code du sport. - Section 2 : Sportifs inscrits sur liste (M)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A231-3 (V)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A231-4 (V)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article A231-3
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article A231-4
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article A231-5
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article A231-6
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article A231-7
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article A231-8

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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