Article 2.7
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
- Fin de vigueur
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 562adce9-9cb0-4577-b569-a2e9bd7dd6d0
- Début de validité
- 1 janvier 2020
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042127689/2020-01-01
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042127689/article-27/versions/562adce9-9cb0-4577-b569-a2e9bd7dd6d0/
Sommaire de cette page
Texte
Le service du pilotage et de l'évolution des services comprend :
-la sous-direction de l'accompagnement au changement et de la transformation ;
-la sous-direction du pilotage et de la performance des services, des tutelles et des écoles ;
-la sous-direction de l'innovation pédagogique et collaborative ;
-la sous-direction de l'action foncière et immobilière.
Notes
Historique
Évolution juridique
- Version 2.7 — MODIFIE
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Corrections de données
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Liens sortants
Concordances
- CONCORDE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 juillet 2008 - art. 2.6 (T)
- CONCORDE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 juillet 2008 - art. 2.8 (T)
Transferts
- TRANSFERE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible
Liens entrants
Concordances
- CONCORDE Version publiée au Journal officiel — Article 2.6
- CONCORDE Version publiée au Journal officiel — Article 2.6
- CONCORDE Version publiée au Journal officiel — Article 2.6
- CONCORDE Version publiée au Journal officiel — Article 2.6
- CONCORDE Version publiée au Journal officiel — Article 2.6
- CONCORDE Version publiée au Journal officiel — Article 2.6
- CONCORDE Version publiée au Journal officiel — Article 2.6
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Source indisponible