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Arrêté du 22 juin 2016 portant création de la spécialité « Systèmes numériques » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance - Article 9

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Version
Mise à jour en retard — 800a848d-4cd9-43c3-a978-f6c0ec8cdcb3
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000032942738/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000032942738/article-9/versions/800a848d-4cd9-43c3-a978-f6c0ec8cdcb3/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 2 bis
  4. Article 3
  5. Article 4
  6. Article 5
  7. Article 6
  8. Article 7
  9. Article 8
  10. Article 9
  11. Article 10
  12. Annexe Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Provenance
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Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 2 bis
  4. Article 3
  5. Article 4
  6. Article 5
  7. Article 6
  8. Article 7
  9. Article 8
  10. Article 9
  11. Article 10
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Texte


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 juillet 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes, Art. Annexe I a, Art. Annexe I b, Art. Annexe I b (suite), Art. Annexe I c, Art. Annexe II a, Art. Annexe II b, Art. Annexe II c, Art. Annexe II d

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - Annexes (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. 1 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. 2 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. 3 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. 4 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. 5 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. 6 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. 7 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. 8 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. 9 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. Annexe I a (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. Annexe I b (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. Annexe I b (suite) (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. Annexe I c (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. Annexe II a (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. Annexe II b (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. Annexe II c (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. Annexe II d (VT)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 portant création de la spécialité « systèmes électroniques numériques » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II b
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe I a
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe I b
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe I c
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II c
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II d
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe I b (suite)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II a

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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