Arrêté du 12 octobre 2016 relatif aux connaissances et savoir-faire associés aux compétences adaptées à la réalisation d'actes de dentisterie sur les équidés - Article 3
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 9b30c823-cdf5-46f6-81bd-2bea2367c70e
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000033245360/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000033245360/article-3/versions/9b30c823-cdf5-46f6-81bd-2bea2367c70e/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 octobre 2016Art. 4, Art. null
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 3 octobre 2016 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 3 octobre 2016 - art. (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 3 octobre 2016 - art. 4 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 3 octobre 2016 relatif aux connaissances et savoir-faire associés constitutifs des compétences adaptées des techniciens sanitaires apicoles
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro