Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Décret n° 2016-1427 du 21 octobre 2016 relatif à l'Ecole navale
  4. Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'Ecole navale
  5. Article 1

Décret n° 2016-1427 du 21 octobre 2016 relatif à l'Ecole navale - Article 1

Mise à jour en retard

Consulter à une date

Aujourd’hui

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 79c15557-231c-4ef5-819b-cbf164bcc0ff
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000033287467/2026-10-23
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000033287467/article-1/versions/79c15557-231c-4ef5-819b-cbf164bcc0ff/
Sommaire du texte
  1. Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'Ecole navale Consulter cette section
    1. Article 1
  2. Chapitre II : Dispositions diverses, transitoires et finales Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'Ecole navale Consulter cette section
    1. Article 1
  2. Chapitre II : Dispositions diverses, transitoires et finales Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la défense.
Sct. Section, Sct. Sous-section, Art. R3411-88, Art. R3411-89, Art. R3411-90, Art. R3411-91, Art. R3411-92, Art. R3411-93, Sct. Sous-section, Art. R3411-94, Art. R3411-95, Art. R3411-96, Art. R3411-97, Art. R3411-98, Art. R3411-99, Art. R3411-100, Art. R3411-101, Art. R3411-102, Art. R3411-103, Art. R3411-104, Art. R3411-105, Art. R3411-106, Art. R3411-107, Art. R3411-108, Sct. Sous-section, Art. R3411-109, Sct. Sous-section, Art. R3411-110, Art. R3411-111, Art. R3411-112, Art. R3411-113, Art. R3411-114, Sct. Sous-section, Art. R3411-115, Art. R3411-116, Art. R3411-117, Art. R3411-118

↑ Retour au niveau parent

Sources créatrices et modificatrices

68 relations · page 1.

Liens sortants

Création et codification

  • CREE Code de la défense. - Section 4 : Ecole navale (VD)
  • CREE Code de la défense. - Sous-section 1 : Dispositions générales (VD)
  • CREE Code de la défense. - Sous-section 2 : Organisation administrative (VD)
  • CREE Code de la défense. - Sous-section 3 : Personnel (VD)
  • CREE Code de la défense. - Sous-section 4 : Organisation financière (VD)
  • CREE Code de la défense. - Sous-section 5 : Discipline (VD)
  • CREE Code de la défense. - art. R3411-100 (VD)
  • CREE Code de la défense. - art. R3411-101 (VD)
  • CREE Code de la défense. - art. R3411-102 (VD)
  • CREE Code de la défense. - art. R3411-103 (VD)
  • CREE Code de la défense. - art. R3411-104 (VD)
  • CREE Code de la défense. - art. R3411-105 (VD)
  • CREE Code de la défense. - art. R3411-106 (VD)
  • CREE Code de la défense. - art. R3411-107 (VD)
  • CREE Code de la défense. - art. R3411-108 (VD)
  • CREE Code de la défense. - art. R3411-109 (VD)
  • CREE Code de la défense. - art. R3411-110 (VD)
  • CREE Code de la défense. - art. R3411-111 (VD)
  • CREE Code de la défense. - art. R3411-112 (VD)
  • CREE Code de la défense. - art. R3411-113 (VD)
  • CREE Code de la défense. - art. R3411-114 (VD)
  • CREE Code de la défense. - art. R3411-115 (VD)
  • CREE Code de la défense. - art. R3411-116 (VD)
  • CREE Code de la défense. - art. R3411-117 (VD)
  • CREE Code de la défense. - art. R3411-118 (VD)
  • CREE Code de la défense. - art. R3411-88 (VD)
  • CREE Code de la défense. - art. R3411-89 (VD)
  • CREE Code de la défense. - art. R3411-90 (VD)
  • CREE Code de la défense. - art. R3411-91 (VD)
  • CREE Code de la défense. - art. R3411-92 (VD)
  • CREE Code de la défense. - art. R3411-93 (VD)
  • CREE Code de la défense. - art. R3411-94 (VD)
  • CREE Code de la défense. - art. R3411-95 (VD)
  • CREE Code de la défense. - art. R3411-96 (VD)
  • CREE Code de la défense. - art. R3411-97 (VD)
  • CREE Code de la défense. - art. R3411-98 (VD)
  • CREE Code de la défense. - art. R3411-99 (VD)

Liens entrants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article R3411-89
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article R3411-88
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article R3411-90
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article R3411-91
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article R3411-92
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article R3411-93
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article R3411-94
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article R3411-95
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article R3411-96
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article R3411-97
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article R3411-98
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article R3411-99
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article R3411-100
Page 1 Relations suivantes

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données