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  3. Arrêté du 14 octobre 2016 relatif aux travaux de recherches par forage et d'exploitation par puits de substances minières
  4. Titre II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX TRAVAUX DE FORAGE
  5. Chapitre Ier : Support et appareil de forage
  6. Section 3 : Dispositions spécifiques aux travaux en mer
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Arrêté du 14 octobre 2016 relatif aux travaux de recherches par forage et d'exploitation par puits de substances minières - Article 43

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
26 octobre 2016

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 1900f0dc-0217-47b1-9f3b-df4c73a08f1c
Début de validité
26 octobre 2016
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000033304140/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000033304140/article-43/versions/1900f0dc-0217-47b1-9f3b-df4c73a08f1c/
Sommaire du texte
  1. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES Consulter cette section

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  2. Titre II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX TRAVAUX DE FORAGE Consulter cette section
    1. Article 29
    2. Chapitre Ier : Support et appareil de forage Consulter cette section
      1. Section 1 : Dispositions communes Consulter cette section

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      2. Section 2 : Dispositions spécifiques aux travaux à terre Consulter cette section

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      3. Section 3 : Dispositions spécifiques aux travaux en mer Consulter cette section
        1. Article 42
        2. Article 43
        3. Article 44
        4. Article 45
        5. Article 46
    3. Chapitre II : Conception et réalisation d'un puits Consulter cette section

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    4. Chapitre III : Maîtrise des venues Consulter cette section

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  3. Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX TRAVAUX DE COMPLÉTION ET D'ESSAIS DE PRODUCTION Consulter cette section

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  4. Titre IV : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX TRAVAUX D'EXPLOITATION Consulter cette section

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  5. Titre V : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX TRAVAUX DE FERMETURE Consulter cette section

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  6. Titre VI : DISPOSITIONS DIVERSES Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES Consulter cette section

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  2. Titre II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX TRAVAUX DE FORAGE Consulter cette section
    1. Article 29
    2. Chapitre Ier : Support et appareil de forage Consulter cette section
      1. Section 1 : Dispositions communes Consulter cette section

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      2. Section 2 : Dispositions spécifiques aux travaux à terre Consulter cette section

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      3. Section 3 : Dispositions spécifiques aux travaux en mer Consulter cette section
        1. Article 42
        2. Article 43
        3. Article 44
        4. Article 45
        5. Article 46
    3. Chapitre II : Conception et réalisation d'un puits Consulter cette section

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    4. Chapitre III : Maîtrise des venues Consulter cette section

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  3. Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX TRAVAUX DE COMPLÉTION ET D'ESSAIS DE PRODUCTION Consulter cette section

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  4. Titre IV : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX TRAVAUX D'EXPLOITATION Consulter cette section

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  5. Titre V : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX TRAVAUX DE FERMETURE Consulter cette section

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  6. Titre VI : DISPOSITIONS DIVERSES Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


Une analyse du comportement mécanique du tube prolongateur et de ses accessoires en termes de sollicitation maximale, notamment l'écrasement hydrostatique et la fatigue des rotules et tensioneurs, tant au cours de sa mise en place que pendant son utilisation et dans les différentes situations attendues pour le site (profondeur d'eau, conditions météorologiques et océanographiques, densité maximale du fluide de forage, pression dans les lignes périphériques, etc.) est réalisée afin de s'assurer de l'adéquation du tube prolongateur utilisé et des moyens de sa mise en œuvre.
Une analyse de la tenue en fatigue du tube prolongateur dans les conditions du site est effectuée et tenue à disposition du préfet ainsi que les résultats des contrôles sur les soudures et les connecteurs.
Le tube prolongateur et ses équipements annexes font l'objet d'une maintenance préventive permettant de s'assurer de leur bon état de fonctionnement.

Historique

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Évolution juridique

  1. 26 octobre 2016 Version 43 — VIGUEUR

Corrections de données

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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