Décret n° 2017-219 du 20 février 2017 portant création du Centre d'études des nabis et du symbolisme au sein de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie - Article 1
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 0126404e-72f8-4158-9d47-aa158459e28b
- Début de validité
- 24 février 2017
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000034075338/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000034075338/article-1/versions/0126404e-72f8-4158-9d47-aa158459e28b/
Sommaire du texte
Texte
Le décret du 26 décembre 2003 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 7 du présent décret.
Notes
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.