Arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine - Article 45
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — c3bc6987-c95c-428f-ad2b-524b543a0690
- Début de validité
- 15 avril 2017
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000034425520/2026-10-27
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000034425520/article-45/versions/c3bc6987-c95c-428f-ad2b-524b543a0690/
Sommaire du texte
Texte
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Historique
Évolution juridique
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