Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Décret n° 2017-723 du 2 mai 2017 relatif aux conditions d'agrément et de fonctionnement des antennes médicales de prévention du dopage
  4. Chapitre Ier : Conditions d'agrément et de fonctionnement des antennes médicales de prévention du dopage
  5. Article 1

Décret n° 2017-723 du 2 mai 2017 relatif aux conditions d'agrément et de fonctionnement des antennes médicales de prévention du dopage - Article 1

Mise à jour en retard

Consulter à une date

Aujourd’hui

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 5de7fce4-1d5f-4f3a-a49b-9b3944450b21
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000034568861/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000034568861/article-1/versions/5de7fce4-1d5f-4f3a-a49b-9b3944450b21/
Sommaire du texte
  1. Chapitre Ier : Conditions d'agrément et de fonctionnement des antennes médicales de prévention du dopage Consulter cette section
    1. Article 1
    2. Article 2
  2. Chapitre II : Dispositions transitoires Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Chapitre Ier : Conditions d'agrément et de fonctionnement des antennes médicales de prévention du dopage Consulter cette section
    1. Article 1
    2. Article 2
  2. Chapitre II : Dispositions transitoires Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. D232-1, Art. D232-2, Art. D232-3, Art. D232-4, Art. D232-5, Art. D232-6, Sct. Section 1 : Prévention, Sct. Sous-section 1 : Rôle des antennes médicales de prévention du dopage , Sct. Sous-section 2 : Agrément des antennes médicales de prévention du dopage


A abrogé les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. D232-7, Art. D232-8, Art. D232-8-1, Art. D232-9


A créé les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Sct. Sous-section 1 : Rôle des antennes médicales de prévention du dopage , Sct. Sous-section 2 : Agrément des antennes médicales de prévention du dopage, Art. D232-1, Art. D232-2, Art. D232-3, Art. D232-4, Art. D232-5, Art. D232-6


↑ Retour au niveau parent
Article 2 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Création et codification

  • CREE Code du sport. - Sous-section 1 : Rôle des antennes médicales de... (VD)
  • CREE Code du sport. - Sous-section 2 : Agrément des antennes médical... (VD)

Modifications et abrogations

  • ABROGE Code du sport. - art. D232-7 (VT)
  • ABROGE Code du sport. - art. D232-8 (VT)
  • ABROGE Code du sport. - art. D232-8-1 (VT)
  • ABROGE Code du sport. - art. D232-9 (VT)
  • MODIFIE Code du sport. - Section 1 : Prévention (VD)
  • MODIFIE Code du sport. - art. D232-1 (VD)
  • MODIFIE Code du sport. - art. D232-2 (VD)
  • MODIFIE Code du sport. - art. D232-3 (VD)
  • MODIFIE Code du sport. - art. D232-4 (VD)
  • MODIFIE Code du sport. - art. D232-5 (VD)
  • MODIFIE Code du sport. - art. D232-6 (VD)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article D232-7
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article D232-9
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article D232-8-1
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article D232-8
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article D232-1
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article D232-2
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article D232-3
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article R232-4
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article D232-5
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article D232-6

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données