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  3. Arrêté du 30 août 2017 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
  4. Article 1

Arrêté du 30 août 2017 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - Article 1

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Version
Mise à jour en retard — 6cddb9ed-e55b-42e0-88de-3ca8d5e0a15b
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000035513914/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000035513914/article-1/versions/6cddb9ed-e55b-42e0-88de-3ca8d5e0a15b/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 6 bis

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er juillet 2008 - art. 6 bis (Ab)

Citations

  • CITATION Code du sport. - art. A212-57 — Cible absente ou non résolue
  • CITATION article A. 212-57 bis du code du sport — Référence sans identifiant DILA

Liens entrants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article 6 bis

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-57
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-57
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-57
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article A212-57

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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