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  3. Arrêté du 30 août 2017 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
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Arrêté du 30 août 2017 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » - Article 2

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Version
Mise à jour en retard — e099ddd5-b111-4709-aa6f-9eed7b8a5a56
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 5 août 2025 à 21h34
Import Jurisfac
18 septembre 2026 à 21h55 — c6514599-78f0-4c68-9df1-361be71f9f3d
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000035513916/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000035513916/article-2/versions/e099ddd5-b111-4709-aa6f-9eed7b8a5a56/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. Annexe

Historique

Évolution juridique

La source ne fournit aucune version datée exploitable.

Corrections de données

  1. Connue le 18 septembre 2026 à 21h55Correction des données source
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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er juillet 2008 - art. Annexe (M)

Liens entrants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article ANNEXE I

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
5 août 2025 à 21h34
Date de l’import Jurisfac
18 septembre 2026 à 21h55
Identifiant de l’import Jurisfac
c6514599-78f0-4c68-9df1-361be71f9f3d
Archive
LEGI_20250805-212821.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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