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  3. Arrêté du 24 novembre 2017 relatif aux manifestations sportives comportant des véhicules terrestres à moteur
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Arrêté du 24 novembre 2017 relatif aux manifestations sportives comportant des véhicules terrestres à moteur - Article 1

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Version
Mise à jour en retard — 850ddb30-a89e-46f3-be1c-9628a35c9b73
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000036115494/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000036115494/article-1/versions/850ddb30-a89e-46f3-be1c-9628a35c9b73/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Sct. Sous-section 3 : Concentrations et manifestations sportives comportant la participation de véhicules terrestres à moteur, Sct. Paragraphe 1 : Manifestations et concentrations soumises à déclaration, Art. A331-16, Art. A331-17, Art. A331-18, Art. A331-19, Sct. Paragraphe 2 : Manifestations soumises à autorisation, Art. A331-20, Art. A331-21, Sct. Paragraphe 3 : Manifestations soumises à l'évaluation des incidences Natura 2000, Art. A331-21-1, Sct. Paragraphe 4 : Dossier de demande d'homologation de circuit, Art. A331-21-2, Art. A331-21-3


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Article 2 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Création et codification

  • CREE Code du sport. - Paragraphe 1 : Manifestations et concentrations... (V)
  • CREE Code du sport. - Paragraphe 2 : Manifestations soumises à autori... (V)
  • CREE Code du sport. - Paragraphe 3 : Manifestations soumises à l'éval... (V)
  • CREE Code du sport. - Paragraphe 4 : Dossier de demande d'homologatio... (V)
  • CREE Code du sport. - art. A331-21-1 (M)
  • CREE Code du sport. - art. A331-21-2 (V)
  • CREE Code du sport. - art. A331-21-3 (V)

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Code du sport. - Sous-section 3 : Concentrations et manifestatio... (V)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A331-16 (V)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A331-17 (V)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A331-18 (V)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A331-19 (V)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A331-20 (V)
  • MODIFIE Code du sport. - art. A331-21 (V)

Liens entrants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article A331-21-1
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article A331-21-2
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article A331-21-3

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article A331-20
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article A331-16
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article A331-17
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article A331-18
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article A331-19
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article A331-21

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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