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  3. Arrêté du 21 août 1996 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat de technicien en analyses biomédicales
  4. TITRE II : DE L'ENSEIGNEMENT.
  5. Article 16

Arrêté du 21 août 1996 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat de technicien en analyses biomédicales - Article 16

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
21 avril 2018
Fin de vigueur
1 janvier 2027

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Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 562dac81-5050-49eb-baf9-70a97a60539f
Début de validité
21 avril 2018
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000036834974/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000036834974/article-16/versions/562dac81-5050-49eb-baf9-70a97a60539f/
Sommaire du texte
  1. TITRE Ier : DE LA SCOLARITÉ. Consulter cette section

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  2. TITRE II : DE L'ENSEIGNEMENT. Consulter cette section
    1. Article 10
    2. Article 11
    3. Article 13
    4. Article 14
    5. Article 15
    6. Article 16
    7. Article 17
    8. Article 18
    9. Article 19
    10. Article 20
    11. Article 21
    12. Article 22
    13. Article 23
  3. TITRE III : DU DIPLÔME D'ÉTAT. Consulter cette section

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  4. TITRE IV : DES DISPOSITIONS TRANSITOIRES. Consulter cette section

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  5. Article 40
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. TITRE Ier : DE LA SCOLARITÉ. Consulter cette section

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  2. TITRE II : DE L'ENSEIGNEMENT. Consulter cette section
    1. Article 10
    2. Article 11
    3. Article 13
    4. Article 14
    5. Article 15
    6. Article 16
    7. Article 17
    8. Article 18
    9. Article 19
    10. Article 20
    11. Article 21
    12. Article 22
    13. Article 23
  3. TITRE III : DU DIPLÔME D'ÉTAT. Consulter cette section

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  4. TITRE IV : DES DISPOSITIONS TRANSITOIRES. Consulter cette section

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  5. Article 40
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


Les enseignements théoriques et les enseignements pratiques de chacune des trois années font l'objet d'un contrôle continu organisé selon des modalités fixées par l'équipe pédagogique après décision de l'instance compétente pour les orientations générales de l'institut. Le contrôle continu comprend annuellement, pour chaque enseignement théorique et chaque enseignement pratique, au maximum quatre évaluations, chacune notée sur 20 points. L'absence à l'une des épreuves du contrôle continu entraîne la note de zéro à l'épreuve en cause, sauf en cas de force majeure appréciée par le directeur de l'école. En ce cas, une épreuve de remplacement est organisée avant la session de rattrapage visée à l'article 19.

Historique

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Évolution juridique

  1. 23 août 1996 Version 16 — MODIFIE
  2. 21 avril 2018 Version 16 — ABROGE_DIFF Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2024 - art. 32
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 avril 2018 - art. 7

Citations

  • CITATION Arrêté 1996-08-21 art. 19 — Référence sans identifiant DILA

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 7
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 32

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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