Arrêté du 31 juillet 2024 relatif au diplôme d'Etat de technicien de laboratoire médical - Article 32
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 12f3511d-ed13-4e8e-945f-b7120d7e6b46
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000050068087/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000050068087/article-32/versions/12f3511d-ed13-4e8e-945f-b7120d7e6b46/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 août 1996Sct. TITRE Ier : DE LA SCOLARITÉ., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 9, Sct. TITRE II : DE L'ENSEIGNEMENT., Art. 10, Art. 11, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Sct. TITRE III : DU DIPLÔME D'ÉTAT., Art. 24, Art. 24-1, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Sct. TITRE IV : DES DISPOSITIONS TRANSITOIRES., Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 41, Art. 42, Art. 40
Sources créatrices et modificatrices
86 relations · page 1.
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - TITRE II : DE L'ENSEIGNEMENT. (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - TITRE III : DU DIPLÔME D'ÉTAT. (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - TITRE IV : DES DISPOSITIONS TRANSITOIRES. (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - TITRE Ier : DE LA SCOLARITÉ. (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 10 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 11 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 13 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 14 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 15 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 16 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 17 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 18 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 19 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 20 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 21 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 22 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 23 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 24 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 24-1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 25 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 26 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 27 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 28 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 29 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 3 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 30 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 31 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 32 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 33 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 34 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 35 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 36 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 37 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 38 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 39 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 4 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 40 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 40 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 41 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 42 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 5 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 - art. 9 (VT)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 1996 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat de technicien de laboratoire médical
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11