Arrêté du 23 mars 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles - Article 8
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — b2a51491-e031-4d34-b64c-1e69ad3a72ec
- Début de validité
- 3 septembre 2018
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000037162977/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000037162977/article-8/versions/b2a51491-e031-4d34-b64c-1e69ad3a72ec/
Sommaire du texte
Texte
Les horaires hebdomadaires des classes préparatoires de première année et de seconde année à l'Ecole normale supérieure de Rennes (département Droit, économie, management) sont fixés à l'annexe IV du présent arrêté.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 mai 2018 - art. 1
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1