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Arrêté du 16 juillet 2018 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 2021 - Article 5

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
1 septembre 2020

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Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — d693eba5-f684-4928-b4f1-a2e262ef8f5c
Début de validité
1 septembre 2020
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000037208219/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000037208219/article-5/versions/d693eba5-f684-4928-b4f1-a2e262ef8f5c/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 1
  3. Article 1-1
  4. Article 2
  5. Article 3
  6. Article 4
  7. Article 5
  8. Article 6
  9. Article 6-1
  10. Article 7
  11. Article 7-1
  12. Article 7-1
  13. Article 8
  14. Article 9
  15. Article 10
  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 1
  3. Article 1-1
  4. Article 2
  5. Article 3
  6. Article 4
  7. Article 5
  8. Article 6
  9. Article 6-1
  10. Article 7
  11. Article 7-1
  12. Article 7-1
  13. Article 8
  14. Article 9
  15. Article 10
  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
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Texte


Les langues énumérées au deuxième alinéa de l'article 4 du présent arrêté peuvent être choisies par le candidat au titre des évaluations des enseignements optionnels du baccalauréat technologique, à condition qu'il ait suivi l'enseignement correspondant dans un établissement d'enseignement scolaire public ou privé sous contrat ou auprès du Centre national de l'enseignement à distance.
Les candidats peuvent, le cas échéant, choisir au titre des évaluations des enseignements optionnels une langue vivante étrangère autre que celles qui peuvent faire l'objet d'une épreuve obligatoire à la même condition que celle fixée à l'alinéa précédent.

Notes


Historique

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Évolution juridique

  1. 1 septembre 2020 Version 5 — VIGUEUR

Corrections de données

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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