Décret n° 2019-77 du 5 février 2019 portant changement de dénomination de l'Ecole normale supérieure de Cachan - Article 1
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 1fa667a8-7ba4-4e27-a762-c06c85f3980a
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000038101296/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000038101296/article-1/versions/1fa667a8-7ba4-4e27-a762-c06c85f3980a/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2011-21 du 5 janvier 2011Art. 1
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n° 2011-21 du 5 janvier 2011Sct. CHAPITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES, Art. 21, Art. 22, Art. 24
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2011-21 du 5 janvier 2011 - CHAPITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2011-21 du 5 janvier 2011 - art. 21 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2011-21 du 5 janvier 2011 - art. 22 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2011-21 du 5 janvier 2011 - art. 24 (Ab)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2011-21 du 5 janvier 2011 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2011-21 du 5 janvier 2011 - art. 1 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 21
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 22
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 24
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n° 2011-21 du 5 janvier 2011 relatif à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1