Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 21 décembre 2007 pris en application de l'article R. 335-50 du code de l'éducation
  4. Annexe
  5. Article Annexe

Arrêté du 21 décembre 2007 pris en application de l'article R. 335-50 du code de l'éducation - Article Annexe

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
1 février 2019

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — e7fb3b2f-72eb-48e8-a53d-325b21023442
Début de validité
1 février 2019
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000038103617/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000038103617/article-annexe/versions/e7fb3b2f-72eb-48e8-a53d-325b21023442/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Annexe Consulter cette section
    1. Article Annexe
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Annexe Consulter cette section
    1. Article Annexe
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte

TITRES DÉLIVRÉS PAR L'ASSEMBLÉE DES CHAMBRES FRANÇAISES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (ACFCI) ET LES CHAMBRES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (CCI)

Gestionnaire d'unité commerciale spécialisé ― ameublement décoration.
Gestionnaire d'unité commerciale spécialisé ― bois et produits dérivés.
Gestionnaire d'unité commerciale spécialisé ― matériaux de construction.
Gestionnaire d'unité commerciale ― fruits et légumes ― commercialisation de produits bio.
Gestionnaire d'unité commerciale ― patrimoine touristique.
Gestionnaire d'unité commerciale ― responsable de clientèle automobile.
Gestionnaire d'unité commerciale ― tourisme de montagne.
Gestionnaire d'unité commerciale ― logistique.
Gestionnaire d'unité commerciale tourisme.
Technicien supérieur en méthodes et exploitation logistique.
Assistant de direction en hôtellerie restauration.
Gestionnaire d'unité commerciale ― vins et spiritueux.
Gestionnaire d'unité commerciale ― distribution alimentaire spécialisée.
Management d'une entreprise de restauration ― cuisinier restaurateur ou traiteur organisateur de réceptions.
Gestionnaire d'unité hôtelière.
Gestionnaire d'unité commerciale ― image son multimédia.
Gestionnaire d'unité commerciale ― produits de la mer.
Conducteur de travaux ― option travaux publics.
Décorateur étalagiste merchandiser.
Gestionnaire de l'habitat et de la construction.
Vendeur-agenceur de cuisine.
Technicien en acoustique du bâtiment.
Technicien de maintenance en équipements de génie climatique.
Technicien supérieur en tourisme et hôtellerie.
Responsable en échanges internationaux option technique export logistique.
Technicien supérieur décorateur-étalagiste-marchandiseur.
Gestionnaire de la qualité et de l'environnement en agroalimentaire.
Technicien supérieur en exploitation hôtelière.
Attaché(e) commercial(e) vins et spiritueux (caves).
Agent de comptoir polyvalent.
Logisticien en agroalimentaire.
Responsable logistique.
Management de la chaîne logistique.
Logisticien industriel.
Responsable en conception et développement de systèmes électroniques industriels.
Responsable des achats.
Manager des achats industriels.
Concepteur développeur de systèmes d'information.
Cadre commercial pour l'agroalimentaire ― promoteur des ventes secteur agroalimentaire.
Designer industriel : produits et procédés.
Concepteur-réalisateur multimédia.
Cadre commercial en agrofourniture.
Concepteur designer, option design produit ou design graphique et multimédia .
Responsable commercialisation agroalimentaire.
Responsable de systèmes de management qualité ― sécurité environnement.
Réalisateur numérique.
Manager des entreprises de l'hôtellerie et de la restauration.
Manager de la performance marketing et commercial.
Responsable de point de vente produits de la mer.
Réceptionniste polyvalent en hôtellerie.
Technicien de maintenance en audiovisuel.

TITRES DÉLIVRÉS PAR CMA France
Brevets de maîtrise
Métiers de l'alimentation

Cuisinier.
Boucher.
Boucher hippophagique.
Boulanger.
Charcutier.
Chocolatier.
Glacier.
Pâtissier-confiseur-glacier-traiteur.

Métiers du bâtiment

Charpentier en bois.
Menuisier de bâtiment et d'agencement.
Granitier.
Marbrier.
Tailleur de pierre.
Plâtrier.
Plâtrier-peintre.
Peintre en bâtiment.
Peintre en lettres.
Ferronnier.
Serrurier métallier.
Monteur en chauffage.
Plombier sanitaire.
Couvreur.
Electricien d'équipement.
Maçon.
Carreleur mosaïste.

Métiers de production et services

Electricien-électronicien spécialiste en automobile.
Mécanicien de matériel agricole.
Mécanicien réparateur d'automobile.
Mécanicien réparateur de cycles et motocycles.
Peintre en carrosserie.
Tôlier en carrosserie de véhicule automobile.
Ebéniste.
Menuisier en meubles.
Tapissier décorateur.
Tapissier d'ameublement.
Sculpteur sur bois en ameublement.
Balancier électromécanicien.
Bobinier électromécanicien.
Electroménagiste.
Radio électricien électronicien.
Frigoriste.
Imprimeur offsettiste.
Imprimeur typographe.
Chaudronnier tôlier.
Modeleur mécanicien.

Certificats techniques des métiers

Boucher-charcutier-traiteur.
Mécanique générale.
Ramoneur.
Crêpier.
Zingueur.
Installateur dépanneur audiovidéo.

Brevet technique des métiers

Chocolatier.
Ebéniste.
Glacier.
Mécanicien agricole.
Pâtissier.
Tapissier décorateur.

Brevet technique des métiers supérieurs

Métiers de la pierre.
Ebéniste.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 12 avril 2008 Version Annexe — MODIFIE
  2. 14 novembre 2010 Version Annexe — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 1 février 2019 Version Annexe — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2010-1356 du 11 novembre 2010 - art. 25 (VT)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-56 du 30 janvier 2019 - art. 8

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 25
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 8

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données