Arrêté du 20 décembre 2018 relatif aux modèles du diplôme des baccalauréats général et technologique - Article 6
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 18de07ef-4ee5-457b-b2df-fcaf9d2625c8
- Début de validité
- 23 décembre 2018
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000038122432/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000038122432/article-6/versions/18de07ef-4ee5-457b-b2df-fcaf9d2625c8/
Sommaire du texte
Texte
Le présent arrêté est applicable au baccalauréat général et au baccalauréat technologique de la session 2021. Il abroge, à compter de son entrée en vigueur, l'arrêté du 31 mars 2015 relatif aux modèles du diplôme du baccalauréat.
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 31 mars 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Annexes, Art. null, Art. null
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
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Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 31 mars 2015 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 31 mars 2015 - Annexes (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 31 mars 2015 - art. (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 31 mars 2015 - art. (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 31 mars 2015 - art. 1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 31 mars 2015 - art. 2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 31 mars 2015 - art. 3 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 31 mars 2015 - art. 4 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 31 mars 2015 - art. 5 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 31 mars 2015 - art. 6 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 31 mars 2015 - art. 7 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 31 mars 2015 - art. 8 (Ab)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 mars 2015 relatif aux modèles du diplôme des baccalauréats général et technologique
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro
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