Arrêté du 4 mai 2018 modifiant l'arrêté du 12 mai 2016 portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe) - Article 1
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — fa5e0105-0cab-4dbf-92a3-9aa3a84b482e
- Début de validité
- 13 mai 2018
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000038231608/2026-10-27
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000038231608/article-1/versions/fa5e0105-0cab-4dbf-92a3-9aa3a84b482e/
Sommaire du texte
Texte
I.-A modifié les dispostions suivantes :
Arrêté du 12 mai 2016
Art. 1
II.-Le plan-masse est remplacé par le plan-masse figurant en annexe du présent arrêté (I).
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2016 - art. 1 (V)
Citations
- CITATION Code du sport. - art. R331-21 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R331-21
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R331-21