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  3. Arrêté du 4 mai 2018 modifiant l'arrêté du 12 mai 2016 portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe)
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Arrêté du 4 mai 2018 modifiant l'arrêté du 12 mai 2016 portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe) - Article 1

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
13 mai 2018

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Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — fa5e0105-0cab-4dbf-92a3-9aa3a84b482e
Début de validité
13 mai 2018
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000038231608/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000038231608/article-1/versions/fa5e0105-0cab-4dbf-92a3-9aa3a84b482e/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Annexe Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
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  1. Texte
  2. Historique
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Texte

I.-A modifié les dispostions suivantes :

Arrêté du 12 mai 2016

Art. 1

II.-Le plan-masse est remplacé par le plan-masse figurant en annexe du présent arrêté (I).

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 13 mai 2018 Version 1 — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Article 2 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2016 - art. 1 (V)

Citations

  • CITATION Code du sport. - art. R331-21 (V)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R331-21
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R331-21

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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