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  3. Arrêté du 12 mai 2016 portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe)
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Arrêté du 12 mai 2016 portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe) - Article 1

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
13 mai 2018

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — face60f2-bb2d-432f-becb-be80bd04589f
Début de validité
13 mai 2018
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000038142261/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000038142261/article-1/versions/face60f2-bb2d-432f-becb-be80bd04589f/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Annexes Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Annexes Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte

Le circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe) est homologué pour une durée de quatre ans, tel qu'il est décrit au plan masse annexé au présent arrêté (1), pour les usages suivants :

- configuration de piste n° 1 : longueur 2 817,58 mètres pour une utilisation autos ;
- configuration de piste n° 2 : longueur 1 746,05 mètres pour une utilisation autos ou motos ou quads ;
- configuration de piste n° 3 : longueur 784,60 mètres pour une utilisation autos ou motos ou quads ;
- configuration de piste n° 4 : longueur 929,30 mètres pour une utilisation autos ou motos ou quads.

Pour chaque configuration, la piste ne peut être utilisée que dans le sens inverse des aiguilles d'une montre.

Les zones d'évolution du Porsche Experience Center ne peuvent être utilisées en même temps que la piste principale, quelle que soit la configuration de cette dernière.

Le plan détaillé des zones réservées aux spectateurs prévues à l’article R. 331-21 du code du sport figure à l’annexe II.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 25 mai 2016 Version 1 — MODIFIE
  2. 13 mai 2018 Version 1 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Article 2 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 mai 2018 - art. 1 (V)

Citations

  • CITATION Code du sport. - art. R331-21 (V)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R331-21
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R331-21

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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