Arrêté du 12 mai 2016 portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe) - Article 1
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — face60f2-bb2d-432f-becb-be80bd04589f
- Début de validité
- 13 mai 2018
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000038142261/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000038142261/article-1/versions/face60f2-bb2d-432f-becb-be80bd04589f/
Sommaire du texte
Texte
Le circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe) est homologué pour une durée de quatre ans, tel qu'il est décrit au plan masse annexé au présent arrêté (1), pour les usages suivants :
- configuration de piste n° 1 : longueur 2 817,58 mètres pour une utilisation autos ;
- configuration de piste n° 2 : longueur 1 746,05 mètres pour une utilisation autos ou motos ou quads ;
- configuration de piste n° 3 : longueur 784,60 mètres pour une utilisation autos ou motos ou quads ;
- configuration de piste n° 4 : longueur 929,30 mètres pour une utilisation autos ou motos ou quads.
Pour chaque configuration, la piste ne peut être utilisée que dans le sens inverse des aiguilles d'une montre.
Les zones d'évolution du Porsche Experience Center ne peuvent être utilisées en même temps que la piste principale, quelle que soit la configuration de cette dernière.
Le plan détaillé des zones réservées aux spectateurs prévues à l’article R. 331-21 du code du sport figure à l’annexe II.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 mai 2018 - art. 1 (V)
Citations
- CITATION Code du sport. - art. R331-21 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R331-21
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R331-21