Arrêté du 29 septembre 2015 portant homologation du circuit de vitesse de l'Anneau du Rhin (Haut-Rhin) - Article 2
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 06ff4a1e-44df-49e8-bb11-aa4c87fdaa43
- Début de validité
- 11 octobre 2015
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000038692721/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000038692721/article-2/versions/06ff4a1e-44df-49e8-bb11-aa4c87fdaa43/
Sommaire du texte
Texte
Le nombre maximum et le type de véhicules admis simultanément sur ces différentes configurations de pistes sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
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