Arrêté du 19 juillet 2019 relatif à la formation conduisant au diplôme d'assistant de régulation médicale et à l'agrément des centres de formation d'assistant de régulation médicale - Article 32
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 3a75620a-78cd-4f21-b13d-137ad4f496bd
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000038794253/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000038794253/article-32/versions/3a75620a-78cd-4f21-b13d-137ad4f496bd/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 juin 2013Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexe, Art. null
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 juin 2013 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 juin 2013 - Annexe (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 juin 2013 - art. (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 juin 2013 - art. 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 juin 2013 - art. 10 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 juin 2013 - art. 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 juin 2013 - art. 3 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 juin 2013 - art. 4 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 juin 2013 - art. 5 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 juin 2013 - art. 6 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 juin 2013 - art. 7 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 juin 2013 - art. 8 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 juin 2013 - art. 9 (VT)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 juin 2013 relatif à la formation d'adaptation à l'emploi des membres du corps des assistants médico-administratifs de la fonction publique hospitalière (branche assistance en régulation médicale)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro