Arrêté du 22 août 2019 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense - Article 20
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- Version
- Mise à jour en retard — 31bd51b0-bd0f-4dcc-8c19-29b5761c96a8
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000039082744/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000039082744/article-20/versions/31bd51b0-bd0f-4dcc-8c19-29b5761c96a8/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 21 mars 2006Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 mars 2006 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 mars 2006 - Annexes (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 mars 2006 - art. 1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 mars 2006 - art. 10 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 mars 2006 - art. 11 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 mars 2006 - art. 12 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 mars 2006 - art. 13 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 mars 2006 - art. 14 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 mars 2006 - art. 15 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 mars 2006 - art. 16 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 mars 2006 - art. 17 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 mars 2006 - art. 18 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 mars 2006 - art. 19 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 mars 2006 - art. 2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 mars 2006 - art. 3 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 mars 2006 - art. 4 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 mars 2006 - art. 5 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 mars 2006 - art. 6 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 mars 2006 - art. 7 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 mars 2006 - art. 8 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 mars 2006 - art. 9 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 mars 2006 - art. ANNEXE I (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 mars 2006 - art. ANNEXE II (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 mars 2006 - art. ANNEXE III (Ab)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense.
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 19
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 12
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 13
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 15
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 18
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 14
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 17
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article ANNEXE III
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article ANNEXE I
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article ANNEXE II
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 16
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11