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  3. Arrêté du 20 février 2012 relatif aux modalités de recrutement des professeurs du Muséum national d'histoire naturelle et des maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle
  4. Chapitre Ier : Recrutement par concours des enseignants-chercheurs du Muséum national d'histoire naturelle
  5. Article 6

Arrêté du 20 février 2012 relatif aux modalités de recrutement des professeurs du Muséum national d'histoire naturelle et des maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle - Article 6

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
1 novembre 2019

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 7c6afe6a-5eae-4778-814a-b5af5400ea1d
Début de validité
1 novembre 2019
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000039332230/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000039332230/article-6/versions/7c6afe6a-5eae-4778-814a-b5af5400ea1d/
Sommaire du texte
  1. Chapitre Ier : Recrutement par concours des enseignants-chercheurs du Muséum national d'histoire naturelle Consulter cette section
    1. Article 1
    2. Article 2
    3. Article 3
    4. Article 4
    5. Article 5
    6. Article 6
    7. Article 7
    8. Article 8
  2. Chapitre II : Détachement ou intégration directe de fonctionnaires d'autres corps au sein des corps d'enseignants-chercheurs du Muséum national d'histoire naturelle Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Chapitre Ier : Recrutement par concours des enseignants-chercheurs du Muséum national d'histoire naturelle Consulter cette section
    1. Article 1
    2. Article 2
    3. Article 3
    4. Article 4
    5. Article 5
    6. Article 6
    7. Article 7
    8. Article 8
  2. Chapitre II : Détachement ou intégration directe de fonctionnaires d'autres corps au sein des corps d'enseignants-chercheurs du Muséum national d'histoire naturelle Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


Les candidats au concours de recrutement de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle doivent être inscrits soit sur une liste de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle établie par le Conseil national des universités, soit sur une liste de qualification aux fonctions de maître de conférences établie par le Conseil national des universités ou par le Conseil national des universités pour les disciplines de santé.
Les candidats inscrits sur la liste de qualification aux fonctions de professeur du Muséum national d'histoire naturelle ou sur la liste de qualification aux fonctions de professeur des universités sont dispensés d'une inscription sur la liste de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de maître de conférences. Ils peuvent également se présenter au concours de recrutement de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle.
Ils doivent joindre en outre à leur dossier :
― soit une pièce attestant de la possession de l'un des diplômes, qualifications ou titres mentionnés au 1° de l'article 30 du décret du 2 novembre 1992 précité ;
― soit une attestation permettant d'établir leur appartenance à l'une des situations prévues aux 2° et 3° de l'article 32 du même décret.

Historique

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Évolution juridique

  1. 30 mars 2012 Version 6 — MODIFIE
  2. 1 novembre 2019 Version 6 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-1108 du 30 octobre 2019 - art. 9

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°92-1178 du 2 novembre 1992 - art. 30

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 9

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 30
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 30

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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