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Arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche - Article 9

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Mise à jour en retard — a69061a6-4155-4130-a004-c9188a4868a1
Début de validité
28 décembre 2019
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000039767483/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000039767483/article-9/versions/a69061a6-4155-4130-a004-c9188a4868a1/
Sommaire du texte

Dans les sous-directions des services susmentionnés, des équipes projets sont constituées, en fonction des besoins, pour mettre en œuvre les actions répondant aux missions de la direction générale.

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  1. Version 9 — MODIFIE
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  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2

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