Arrêté du 4 mars 2020 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel - Article 3

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Version: Mise à jour en retard — 6e5139b7-aa27-4b7b-b730-601edffa796a
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle: https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000041815785/2026-10-28
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Sommaire du texte

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 février 2016
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. Annexes

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 18 avril 2016
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 8 février 2016 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 8 février 2016 - art. 1 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 8 février 2016 - art. 2 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 8 février 2016 - art. 3 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 8 février 2016 - art. 4 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 8 février 2016 - art. 5 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 8 février 2016 - art. Annexes (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 avril 2016 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 avril 2016 - art. 1 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 avril 2016 - art. 2 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 avril 2016 - art. 3 (VT)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 avril 2016 - art. 4 (VT)