Décret n° 2020-579 du 14 mai 2020 modifiant la section 1 du chapitre VI, du titre III du livre VI du code de l'éducation relative aux études d'audioprothèse et la section 2 du chapitre VI, du titre III du livre VI du code de l'éducation relative aux études d'orthophonie - Article 3
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- Version
- Mise à jour en retard — 34bee3e5-bd88-4b97-be2f-0abe4c4804ee
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 12 mars 2026 à 21h47
- Import Jurisfac
- 10 octobre 2026 à 02h51 — cd774a62-4bc7-4e32-871e-c3f0ecf2dc43
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000041886339/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000041886339/article-3/versions/34bee3e5-bd88-4b97-be2f-0abe4c4804ee/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2013-798 du 30 août 2013Art. Annexe 1
Historique
Évolution juridique
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Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2013-798 du 30 août 2013 - art. Annexe 1 (Ab)
Citations
- CITATION annexe 1 du décret n° 2013-798 du 30 août 2013 — Référence sans identifiant DILA
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe 1