Arrêté du 11 juin 2020 relatif aux modalités de formation des travailleurs exposés au risque hyperbare relevant de la mention B « archéologie sous-marine et subaquatique » avec ou sans l'option « travaux à des fins archéologiques » - Article 8
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — b6ede983-0dad-4714-a88a-908e2000e7f5
- Début de validité
- 9 juillet 2020
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042093321/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042093321/article-8/versions/b6ede983-0dad-4714-a88a-908e2000e7f5/
Sommaire du texte
Texte
Durée de formation.
Les durées minimales de formation au risque hyperbare et aux spécificités des opérations archéologiques sont fixées au point 2 de l'annexe I.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
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