Arrêté du 9 septembre 2020 modifiant l'arrêté du 14 juin 2012 relatif au diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale - Article 15

Mise à jour en retard

Informations de vérification

Version: Mise à jour en retard — f076e442-1e52-45a4-ade1-6cc9a0cd8a56
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle: https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042320535/2026-10-29
URL permanente: https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042320535/article-15/versions/f076e442-1e52-45a4-ade1-6cc9a0cd8a56/

Sommaire du texte

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 août 2004
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 11

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 août 2004 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 août 2004 - art. 1 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 août 2004 - art. 11 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 août 2004 - art. 2 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 août 2004 - art. 3 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 août 2004 - art. 4 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 août 2004 - art. 5 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 août 2004 - art. 6 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 août 2004 - art. 7 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 août 2004 - art. 8 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 août 2004 - art. 9 (Ab)

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 août 2004 relatif aux dispenses susceptibles d'être accordées aux candidats titulaires d'un diplôme extracommunautaire de manipulateur d'électroradiologie médicale sollicitant l'exercice de la profession en France en vue de la préparation du diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11