Arrêté du 14 août 2020 modifiant l'arrêté du 8 avril 2013 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie - Article 1
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — b3a3878c-9e52-434f-b7b3-6b23f4ffe215
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 24 février 2026 à 22h22
- Import Jurisfac
- 9 octobre 2026 à 03h16 — 4a2e9c43-f3be-42e7-95e8-aac579266d0c
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042329286/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042329286/article-1/versions/b3a3878c-9e52-434f-b7b3-6b23f4ffe215/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 avril 2013Art. 1, Art. 25, Art. 27-1, Art. 29
Historique
Évolution juridique
La source ne fournit aucune version datée exploitable.
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 8 avril 2013 - art. 1 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 8 avril 2013 - art. 25 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 8 avril 2013 - art. 27-1 (Ab)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 8 avril 2013 - art. 29 (M)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 25
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 27-1
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 29