Décret n° 2020-1158 du 21 septembre 2020 relatif aux formations d'initiation à la mer - Article 2
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — e194d187-e5e4-43ea-a81e-53cb6adc2a0d
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042354249/2026-10-27
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042354249/article-2/versions/e194d187-e5e4-43ea-a81e-53cb6adc2a0d/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducationArt. D371-3, Art. D373-2, Art. D374-3
Sources créatrices et modificatrices
126 relations · page 1.
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Code de l'éducation - art. D371-3 (M)
- MODIFIE Code de l'éducation - art. D373-2 (M)
- MODIFIE Code de l'éducation - art. D374-3 (M)
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — DÉCRET n°2015-652 du 10 juin 2015
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2020-1158 du 21 septembre 2020
- CITATION Code de l'éducation - art. D371-3
- CITATION Code de l'éducation - art. D373-2
- CITATION Code de l'éducation - art. D374-3
Liens entrants
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D371-3
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D373-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D374-3
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D371-3
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D371-3
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D374-3
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D371-3
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- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D374-3
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D374-3
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D373-2
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D374-3