Arrêté du 3 décembre 2020 relatif aux modalités de préparation, de soutenance de la thèse d'exercice et de délivrance du diplôme d'Etat de docteur vétérinaire - Article 10
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 0312838d-549f-44a9-9e52-1cef6f8d11ad
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042615709/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042615709/article-10/versions/0312838d-549f-44a9-9e52-1cef6f8d11ad/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 avril 2007Art. 1, Art. 14, Sct. TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES ÉTUDES., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE II : RÉGIME DES ÉTUDES., Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE III : CONVENTIONS DE COOPÉRATION., Art. 12, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES., Art. 13
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 avril 2007 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 avril 2007 - TITRE II : RÉGIME DES ÉTUDES. (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 avril 2007 - TITRE III : CONVENTIONS DE COOPÉRATION. (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 avril 2007 - TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES. (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 avril 2007 - TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES ÉTUDES. (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 avril 2007 - art. 1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 avril 2007 - art. 10 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 avril 2007 - art. 11 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 avril 2007 - art. 12 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 avril 2007 - art. 13 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 avril 2007 - art. 14 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 avril 2007 - art. 2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 avril 2007 - art. 3 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 avril 2007 - art. 4 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 avril 2007 - art. 5 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 avril 2007 - art. 6 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 avril 2007 - art. 7 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 avril 2007 - art. 8 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 avril 2007 - art. 9 (Ab)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 avril 2007 relatif aux études vétérinaires.
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 12
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 13
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 14
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8