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  3. Arrêté du 5 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 23 mars 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles
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Arrêté du 5 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 23 mars 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles - Article 2

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
8 février 2021

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 1422d22d-a05d-4f6f-adfe-7983fb2b0994
Début de validité
8 février 2021
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000043103751/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000043103751/article-2/versions/1422d22d-a05d-4f6f-adfe-7983fb2b0994/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Annexes Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
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  1. Texte
  2. Historique
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Texte


Les tableaux relatifs à l'horaire hebdomadaire des classes préparatoires économiques et commerciales, option scientifique et option économique, figurant aux annexes I et II de l'arrêté du 23 mars 1995 susmentionné, sont remplacés par le tableau relatif à l'horaire hebdomadaire des classes préparatoires économiques et commerciales générales (ECG) figurant à l'annexe I du présent arrêté.
Le tableau relatif à la durée hebdomadaire des interrogations orales dans les classes préparatoires économiques et commerciales, options scientifique, économique et technologique (1re et 2e années), figurant à l'annexe VIII du même arrêté, est remplacé par le tableau relatif à la durée hebdomadaire des interrogations orales dans les classes préparatoires économiques et commerciales générales (ECG) et technologiques (ECT) figurant à l'annexe II du présent arrêté.

Historique

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Évolution juridique

  1. 8 février 2021 Version 2 — VIGUEUR

Corrections de données

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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