Arrêté du 5 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 23 mars 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires économiques et commerciales aux grandes écoles - Article 1

Mise à jour en retard

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Version: Mise à jour en retard — f9732c8e-facb-4d50-84a7-119ea3ba2328
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 mars 1995
Art. 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 mars 1995
Art. 4

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 mars 1995
Art. 5

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 mars 1995
Art. 3, Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 mars 1995
Art. 7

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 mars 1995 - art. 3 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 mars 1995 - art. 6 (Ab)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 mars 1995 - art. 2 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 mars 1995 - art. 4 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 mars 1995 - art. 5 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 mars 1995 - art. 7 (V)