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  3. Décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires
  4. Article 5

Décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires - Article 5

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Version
Mise à jour en retard — 33861b07-afb9-4929-82c2-50168688a783
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000043330319/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000043330319/article-5/versions/33861b07-afb9-4929-82c2-50168688a783/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. D212-51, Art. D212-52, Art. D212-54, Art. D212-56, Art. D212-59-1


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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Code du sport. - art. D212-51 (V)
  • MODIFIE Code du sport. - art. D212-52 (M)
  • MODIFIE Code du sport. - art. D212-54 (M)
  • MODIFIE Code du sport. - art. D212-56 (M)
  • MODIFIE Code du sport. - art. D212-59-1 (Ab)

Citations

  • CITATION Code de l'éducation - art. L335-6
  • CITATION Code du travail - art. L6113-1 — Cible absente ou non résolue
  • CITATION Code du travail - art. R6113-21 — Cible absente ou non résolue

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article D212-52
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article D212-54
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article D212-51
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article D212-56
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article D212-59-1

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L6113-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L6113-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R6113-21
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R6113-21
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R6113-21
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R6113-21
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R6113-21
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L335-6
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L335-6
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L335-6
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L335-6
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L335-6
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L335-6

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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