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Décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires - Article 3

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Mise à jour en retard — cab05457-237a-483b-987c-0ed45d8769d8
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000043330315/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000043330315/article-3/versions/cab05457-237a-483b-987c-0ed45d8769d8/
Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. D212-20, Art. D212-21


A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. D212-23


A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. D212-27-1

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Modifications et abrogations

Citations

  • CITATION Code de l'éducation - art. L335-6
  • CITATION Code du travail - art. L6113-1 — Cible absente ou non résolue
  • CITATION Code du travail - art. R6113-21 — Cible absente ou non résolue

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