Arrêté du 13 avril 2021 relatif au diplôme national d'internat des écoles nationales vétérinaires - Article 9

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Version: Mise à jour en retard — 90a9a7be-2010-4a7c-823e-3cca0644db86
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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Sommaire du texte

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 11 février 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13

ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 11 février 2015 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 11 février 2015 - art. 1 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 11 février 2015 - art. 10 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 11 février 2015 - art. 11 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 11 février 2015 - art. 12 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 11 février 2015 - art. 13 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 11 février 2015 - art. 2 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 11 février 2015 - art. 3 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 11 février 2015 - art. 4 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 11 février 2015 - art. 5 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 11 février 2015 - art. 6 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 11 février 2015 - art. 7 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 11 février 2015 - art. 8 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 11 février 2015 - art. 9 (Ab)

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 février 2015 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux d'internat des écoles nationales vétérinaires
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 12
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 13