Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « taekwondo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - Article 7
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — e54a6e35-4fa7-4bc7-b316-dd41df3ccdb0
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 18 février 2026 à 21h59
- Import Jurisfac
- 8 octobre 2026 à 02h46 — be8011d1-7c96-4449-b40d-97752464716f
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000043598769/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000043598769/article-7/versions/e54a6e35-4fa7-4bc7-b316-dd41df3ccdb0/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 7
Historique
Évolution juridique
La source ne fournit aucune version datée exploitable.
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 décembre 2008 - art. 7 (VT)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 7