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  3. Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « taekwondo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
  4. Article 2

Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « taekwondo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - Article 2

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Mise à jour en retard — 962ee930-a7ff-4900-bdc2-471e5ba5466e
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 18 février 2026 à 21h59
Import Jurisfac
8 octobre 2026 à 02h46 — be8011d1-7c96-4449-b40d-97752464716f
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000043598761/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000043598761/article-2/versions/962ee930-a7ff-4900-bdc2-471e5ba5466e/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Article 11
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Article 11
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008
Art. 2 bis

Historique

Évolution juridique

La source ne fournit aucune version datée exploitable.

Corrections de données

  1. Connue le 8 octobre 2026 à 02h46Correction des données source
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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 décembre 2008 - art. 2 bis (VT)

Citations

  • CITATION Code du sport. - art. D212-38

Liens entrants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article 2 bis

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-38
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-38
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-38
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-38
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-38

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
18 février 2026 à 21h59
Date de l’import Jurisfac
8 octobre 2026 à 02h46
Identifiant de l’import Jurisfac
be8011d1-7c96-4449-b40d-97752464716f
Archive
LEGI_20260218-215419.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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