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Arrêté du 18 mai 2021 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « taekwondo et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - Article 9

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Mise à jour en retard — 71704632-919f-4517-a430-8658ebadb11e
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Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 18 février 2026 à 21h59
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8 octobre 2026 à 02h46 — be8011d1-7c96-4449-b40d-97752464716f
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000043598773/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000043598773/article-9/versions/71704632-919f-4517-a430-8658ebadb11e/
Sommaire du texte

A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008
Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

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