Décret n° 2020-1529 du 7 décembre 2020 fixant certains compléments et adaptations du code du travail spécifiques aux mines et carrières en matière d'électricité - Article 7

- Décret n° 80-331 du 7 mai 1980

Sct. Titre : Electricité EL-1-R, Sct. Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Personnel, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Chapitre III : Conditions générales auxquelles doivent satisfaire les installations électriques, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Sct. Chapitre IV : Protection contre les risques de contact direct, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Sct. Chapitre V : Protection contre les risques de contact indirect, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Sct. Chapitre VI : Prévention des brûlures, incendies et explosions d'origine électrique, Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 41, Sct. Chapitre VII : Utilisation, entretien, surveillance et vérification des installations électriques, Art. 42, Art. 43, Art. 44, Art. 45, Art. 46, Art. 47, Art. 48, Art. 49, Sct. Chapitre VIII : Dispositions diverses, Art. 50, Sct. Section 2 : Dispositions complémentaires pour tous les travaux souterrains, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 51, Sct. Chapitre II : Protection contre les risques de contact direct, Art. 52, Art. 53, Art. 54, Art. 55, Art. 56, Sct. Chapitre III : Protection contre les risques de contact indirect, Art. 57, Sct. Chapitre IV : Prévention des brûlures, incendies et explosions d'origine électrique, Art. 58, Art. 59, Art. 60, Art. 61, Sct. Section 3 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains classés grisouteux, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 62, Sct. Chapitre II : Conditions générales auxquelles doivent satisfaire les installations électriques, Art. 63, Art. 64, Art. 65, Art. 66, Sct. Chapitre III : Prévention des inflammations et explosions d'origine électrique, Art. 67, Art. 68, Art. 69, Art. 70, Art. 71, Art. 72, Art. 73, Art. 74, Art. 75, Art. 76, Art. 77, Sct. Chapitre IV : Utilisation, entretien, surveillance et vérification des installations électriques, Art. 78, Art. 79, Art. 80, Art. 81, Sct. Section 4 : Dispositions complémentaires pour les travaux d'exploitation d'hydrocarbures et pour les forages traversant un niveau géologique susceptible de dégager des hydrocarbures, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 82, Sct. Chapitre II : Conditions générales auxquelles doivent satisfaire les installations électriques, Art. 83, Art. 84, Art. 85, Sct. Chapitre III : Prévention des inflammations et explosions d'origine électrique, Art. 86, Art. 87, Art. 88, Art. 89, Art. 90, Sct. Chapitre IV : Utilisation, entretien, surveillance et vérification des installations électriques, Art. 91, Art. 92, Art. 93